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01 — ÉDITEUR DU SITE

Identification

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Raison sociale : Notiae
Forme juridique : Micro Entreprise
Siège social : 16 Avenue Générale Champon, 38 000, Grenoble, Isère(38), France
Numéro SIREN / RCS : 104942222
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 83104942222

Téléphone : 09 79 51 15 95
E-mail : notiae.26@gmail.com

02 — PUBLICATION

Directeur de la publication

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Le directeur de la publication est : MEIRA Paul
Le responsable de la rédaction est : MEIRA Paul

03 — HÉBERGEMENT

Hébergeur

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Le site est hébergé par : Framer B.V
Adresse : Rozengracht 207D, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas — framer.com.

04 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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07 — RESPONSABILITÉ ET DROIT APPLICABLE

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort du siège social de l’éditeur, sous réserve des règles impératives applicables.

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